logo

Mentions Légales

Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Le présent site Internet est la propriété de la société MAZELIR-CHAIZE, SARL au capital de 15.000 €uros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 2012 B 01723, TVA Intracommunautaire FR 425 136 184 05, dont le siège est situé 40, rue des Blancs Manteaux 75004 Paris.

Conformément aux articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre du site Internet http://www.henri-mazelier.com ont été déclarés à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), numéro 1636056. En tout état de cause, vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant dans ces fichiers en nous écrivant à webmaster@henri-mazelier.com ou à MAZELIER-CHAIZE, 40 rue des Blancs Manteaux 75004 Paris, France.

La société qui a produit et développé le site henri-mazelier.com est la société Supasuga ( www.supasuga.com ), SARL au capital de 5 000 €uros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 481 762 946, TVA Intracommunautaire FR 434 499 724 05 dont le siège est situé 19 rue Béranger 75003 Paris.

Le design et charte graphique du site ont été réalisés par la société Supasuga.

L'utilisation des images déployées dans ce site a fait l'objet d'accords, de vérifications ou de transactions auprès des tiers concernés.

Le site est hébergé sur les matériels informatiques de la société Servlinks Communication ( www.servlinks.net ), dont le siège social est situé 175 Fraser suite 104, Rivière-du-Loup, Québec.

Le site internet de la société la société Minvest & SP SARL est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7 à l'exception de cas de force majeure tel que des difficultés liées aux réseaux de télécommunications, des difficultés techniques sur les serveurs d'hébergement ou pour des raisons de maintenance. Suivant ces cas de force majeur dont la liste n'est pas exhaustive, l'accès à toute ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée sur simple décision de la société Minvest & SP SARL.

Le site internet peut être susceptible de modifications et d'évolutions sans aucun préavis.

Les informations fournies le sont à titre indicatif. L'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site ne sauraient être garanties. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Tout est mis en oeuvre pour vous offrir des informations vérifiées, mais la société Minvest & SP SARL ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Quand bien même la société la société Minvest & SP SARL a effectué toutes les démarches pour s'assurer de la fiabilité et de l'exhaustivité des informations contenues sur son site internet, la société Minvest & SP SARL ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire la consultation de l'utilisateur vers d'autres sites internet pour avoir accès à l'information recherchée, la société la société Minvest & SP SARL n'ayant aucun contrôle sur lesdits sites.

Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de la société Minvest & SP SARL. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir faire, dessins, graphisme, base de données et tous autres éléments composants le site internet sont la propriété exclusive de la société la société Minvest & SP SARL.

Toute représentation totale ou partielle de ce site internet par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de la société la société Minvest & SP SARL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Nul ne peut mettre en place un hyper-lien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de la société la société Minvest & SP SARL.

Le contenu du site est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l'application complète et sans réserves de la loi française.

La société Minvest & SP SARL vous remercie de lui faire part d'éventuelles requêtes, omissions, erreurs ou corrections en adressant un mail au webmaster du site à l'adresse suivante : webmastering@henri-mazelier.com.